Commune - actes réglementaires arrêtés

Sommaire
Nom du fichier  Objet
2024-0423 - MANDUEL - A - 127-2024 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue de la paix et angle impasse fort (26/04 au 28/04/2024)
20240423 - MANDUEL - A - 125-2024 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue/impasse Colbert - rue/impasse du fort - rue Beausoleil- rue Racine -Place Etienne Borne (08/04 au 30/06/2024)
20240418 - MANDUEL - A - 124 -2024  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Frédéric Mistral (22/04 au 20/06/2024)
20240417 - MANDUEL - A - 122-2024  - Autorisation temporaire de stationnement - Place de la mairie (20/04/2024)
20240417 - MANDUEL - A - 102-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête l'école François Fournier - APEL - Autorisation n°03-2024 (14/06/2024)
20240417 - MANDUEL - A - 115-2024  - Dépigeonnage
20240416 - MANDUEL - A - 110-2024 - Organisation d'une manifestation taurine aux arênes communales - association comités des fêtes de Manduel (27/04/2024)
20240416 - MANDUEL - A - 109-2024 - Autorisation temporaire d'organiser un déjeuner sur le domaine public - parc de la Vieille Fontaine - 30129 Manduel (27/04/2024)
20240416 - MANDUEL - A - 105-2024 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la journée récréative APEM - Association de parents d'élèves manduellois APEM Autorisation n°05-2024 (28/09/2024)
20240416 - MANDUEL - A - 104-2024 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête de l'école Nicolas Dourieu- Association de parents d'élèves manduellois APEM Autorisation n°04-2024 (28/06/2024)
20240416 - MANDUEL - A - 103-2024 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête de l'école Françoise Dolto - Association de parents d'élèves manduellois APEM Autorisation n°02-2024 (07/06/2024)
20240416 - MANDUEL - A - 101-2024 - Autorisation d'occupation du domaine public temporaire à l'occasion de la fête de l'école Nicolas Dourieu - 26 bis rue de la République -30129 Manduel -Association APEM (28/06/2024)
20240416 - MANDUEL - A - 100-2024 - Autorisation d'occupation du domaine public temporaire à l'occasion de la fête de l'école Françoise Dolto - chemin du bois des Roziers -30129 Manduel -Association APEM (07/06/2024)
20240415 - MANDUEL - A - 099-2024  - Autorisation d'occupation du domaine public temporaire à l'occasion de la fête de l'école François Fournier - rue de Saint Gilles - 30129 MANDUEL - Association APEM (14/06/2024)
20240412 - MANDUEL - A - 108-2024  - Autorisation temporaire de circulation et de stationnement pour un déménagement - rue de Turenne (15 au 19/04/2024)
20240412 - MANDUEL - A - 107-2024  - Autorisation temporaire de circulation et de stationnement pour un déménagement, cours Jean Jaurès (15 au 19/04/2024)
20240412 - MANDUEL - A - 106-2024  - Autorisation temporaire de stationnement - place de la Mairie le 25 mai 2024
20240410 - MANDUEL - A - 098-2024  - Règlementation temporaire du stationnement - chemin de Fumérian (1504 au 05052024)
20240410 - MANDUEL - A - 087-2024  - Règlementation temporaire du stationnement - Entreprise SIR - Impasse des Vergers (30/04/2024)
20240409 - MANDUEL - A - 097-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de Fumérian (08/04/2024)
20240409 - MANDUEL - A - 096-2024  - Autorisation d'emplacement pour installer un stand de fleurs sur le domaine public à l'occasion de la fête des mères - Coralie fleurs (26/05/2024)
20240409 - MANDUEL - A - 095-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concours de pétanque lors de la fête publique les printanières 2024 - association Las Aficionadas - autorisation n°01-2024
20240409 - MANDUEL - A - 094-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concours de pétanque lors de la fête publique les printanières 2024 - association La Boule de feu - autorisation n°02-2024
20240409 - MANDUEL - A - 093-2024  - Retrait de l'arrêté n.074-2024 pour cause d'absence d'occupation effective du domaine public par le Cirque Doly's  (4 au 7/04/2024)
20240409 - MANDUEL - A - 092-2024  - Autorisation d'emplacement pour installer un stand de fleurs sur le domaine public à l'occasion de la fête des mères - Coralie fleurs (26/05/2024)
20240405 - MANDUEL - A - 091-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concours de pétanque - Association "La Boule de feu" - Autorisation n°01-2024 (06/04/2024)
20240405 - MANDUEL - A - 090-2024  - Règlementation de la vente de muguet sauvage sur la voie publique le 1er mai 2024
20240405 - MANDUEL - A - 089-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics Daumas - Chemin de l'Abadie (29/04 au 19/05/2024)
20240405 - MANDUEL - A - 088-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise SIR - Cours Jean Jaurès (12/04/2024)
20240405 - MANDUEL - A - 086-2024  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - SARL AMOUR - 5 cours Jean Jaurès (6-7/04/2024)
20240405 - MANDUEL - A - 085-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue des Micocouliers  (08 au 23/04/2024)
20240403 - MANDUEL - A - 084-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire d'un évènement sportif interclub - Association "Boxing Savate Academy" - Autorisation n°01-2024 (04/05/2024)
20240403 - MANDUEL - A - 083-2024  - Autorisation d'installation d'une confiserie et d'une pêche aux canards sur le cours Jean Jaurès entre le 25 et le 28 avril 2024 à l'occasion des printanières 2024
20240403 - MANDUEL - A - 082-2024  - Autorisation d'installation de métiers de type "attraction surf coco bongo sur la place Saint Genest entre le 25 et le 28 avril 2024 à l'occasion des printanières 2024
20240403 - MANDUEL - A - 081-2024  - Autorisation d'installation d'un stand "trampoline" d'un manège enfantin "carrousel", d'une boîte à rire "showbot" et un "tagada enfantin" sur le cours Jean Jaurès et place Saint Genest entre le 25 et 28 avril 2024 à l'occasion des printanières 2024
20240403 - MANDUEL - A - 079-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des courses camarguaises - Club taurin Le Trident - Autorisation n°04-2024 (22 au 25/08/24)
20240328 - MANDUEL - A - 080-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bouillargues (03/04/2024)
20240308 - MANDUEL - A - 078-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin du Stade (02 au 05/04/2024)
20240328 - MANDUEL - A - 077-2024  - Autorisation temporaire d'installation de bungalows sur le domaine public société Bouygues Energie - place Etienne Borne (08/04 au 30/06/2024)
20240328 - MANDUEL - A - 076-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Société Bouygues Energie - rue/impasse Colbert, rue/impasse du Fort, rue Beausoleil, rue Racine, place Etienne Borne, place Bellecroix (08/04 au 30/06/2024)
20240328 - MANDUEL - A - 072-2024  - Règlementation et organisation d'une manifestation taurine de rues "cabestria" avenue Pierre Mendès France (28/04/2024)
20240328 - MANDUEL - A -055-2024  - Règlementation relative aux conditions d'organisation de la fête du printemps 2024
20240327 - MANDUEL - A - 075-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement chemin rural n°2 dit de Valescure (08/04 au 15/05/2024)
20240327 - MANDUEL - A - 074-2024  - Autorisation d'installation du cirque Doly's sur le parking du complexe sportif entre le 4 avril et le 7 avril 2024
20240325 - MANDUEL - A - 073-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bouillargues (27/03/2024)
20240325 - MANDUEL - A - 071-2024  - Autorisation temporaire de stationnement  place Saint Genest (1/4 au 31/12/2024)
20240325 - MANDUEL - A - 056-2024  - Règlementation et organisation des manifestations taurines et traditionnelles de rues - fête du printemps 2024
20240322 - MANDUEL - A - 068/2024  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - rue Pasteur (28/03/2024)
20240322 - MANDUEL - A - 067-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école élémentaire F. Fournier  rue de St Gilles  (07/06/2024)
20240322 - MANDUEL - A - 066-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école élémentaire F. Fournier  rue de St Gilles  (03/05/2024)
20240322 - MANDUEL - A - 065-2024  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - rue Pasteur (28/03/2024)
20240322 - MANDUEL - A - 064-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de crêpes et autres collations sur la voie publique - devant l'école maternelle F. Dolto chemin du Bois des Roziers  (03/05/2024)
20240322 - MANDUEL - A - 063-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de crêpes et autres collations sur la voie publique - devant l'école élémentaire N. Dourieu 26 bis rue de la République (29/03/2024
20240322 - MANDUEL - A - 062-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à  l'occasion des courses camarguaises - Club taurin Le Trident - Autorisation n°04-2024 (22 au 28/08/2024)
20240322 - MANDUEL - A - 061-2024  - Interdiction temporaire et partielle de stationnement - parking du Fort (25-26/03/2024)
20240320 - MANDUEL - A - 060-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement place de la Mairie (25-26/03/2024)
20240320 - MANDUEL - A - 059-2024  - Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation - Allée de la Baude (08/05/2024)
20240320 - MANDUEL - A - 058-2024  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un vide greniers sur le domaine public communal circulation et stationnement (08/05/2024)
20240320 - MANDUEL - A - 057-2024  - Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation - chemin de Saint Paul (4-8/04/2024)
20240312 - MANDUEL - A - 053-2024  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur le marché hebdomadaire pour les commerçants ambulants permanents - Cours Jean Jaurès
20240308 - MANDUEL - A - 054-2024  - Interdiction d'accès aux stades municipaux pour cause d'intempéries (9 et 10 mars 2024)
20240306 - MANDUEL - A - 052-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement AXIMUM - Marquage au sol territoire communal (18/03 au 05/04/2024)
20240306 - MANDUEL - A - 051-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d'Austerlitz (08/03/2024)
20240304 - MANDUEL - A - 050-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des courses camarguaises - Club taurin Le Trident - Autorisation n.03-2024 (21/09/2024)
20240304 - MANDUEL - A - 049-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des courses camarguaises - Club taurin Le Trident - Autorisation n.02-2024 (6-7/04/2024)
20240304 - MANDUEL - A - 048-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des courses camarguaises - Club taurin Le Trident - Autorisation n°01-2024 (25-26/05/2024)
20240301 - MANDUEL - A - 045-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Société SADE - rue/impasse Colbert, rue du Fort, rue Beausoleil, rue Racine, place Etienne Borne et place Bellecroix (11-15/3/24)
20240229 - MANDUEL - A - 047-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics chemin de Garons (18/03 au 07/04/2024)
20240229 - MANDUEL - A - 046-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics chemin des Perrières (4-24/03/2024)
20240229 - MANDUEL - A - 040-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique devant l'école élémentaire F. Fournier, rue de Saint Gilles (8/03/2024)
20240229 - MANDUEL - A - 035-2024  - Réglementation circulation en sens unique et zone 20 : rue de la Paix, rue Bigot, rue d'Austerlitz et rue Alphonse Daudet
20240228 - MANDUEL - A - 044-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jeanne d'Arc prolongée, rue Pasteur, route/chemin de Rodilhan, chemin de Saint Paul (4-23/03/204)
20240223 - MANDUEL - A - 043-2024  - Règlementation temporaire du stationnement rue Victor Hugo (24/02/2024)
20240223 - MANDUEL - A - 042-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l'Horloge (26/02/2024)
20240221 - MANDUEL - A - 041-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Pierre Mendès France (21 au 23 février 2024)
20240216 - MANDUEL - A - 039-2024   - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Beausoleil (21/02 au 13/03/2024)
20240215 - MANDUEL - A - 038-2024  - Création d'une place de stationnement réservée aux personnes à mobilité réduite (PMR) - rue Bigot
20240215 - MANDUEL - A - 037-2024  - Création et réglementation de la zone bleue rue Bigot
20240215 - MANDUEL - A - 034-2024  - Interdiction permanente de stationnement rue de la Paix, impasse de la Paix, rue Victor Hugo, rue d'Austerlitz et rue Alphonse Daudet
20240208 - MANDUEL - A - 036-2024  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue de Turenne (12 au 18/02/2024)
20240208 - MANDUEL - A - 033-2024  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Alsace Lorraine (19/2 au 19/03/2024)
20240208 - MANDUEL - A - 032-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - école N. Dourieu rue de la République (28/29/06/2024)
20240206 - MANDUEL - A - 031-2024  - Autorisation temporaire de circulation et du stationnement pour un déménagement rue de Provence
20240206 - MANDUEL - A - 030-2024  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - rue Victor Hugo (16/02/2024)
20240206 - MANDUEL - A - 029-2024  - Arrêté municipal permanent portant sur la réglementation de la circulaiton et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune pour le compte d'Eau de Nîmes Métropole (jusqu'au 31/12/2024)
20240201 - MANDUEL - A - 026-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de crêpes et autres collations sur la voie publique - devant l'école élémentaire Nicolas Dourieu, 26bis rue de la République  (05/04/24)
20240201 - MANDUEL - A - 025-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de collations sur la voie publique - devant l'école maternelle Françoise Dolto, chemin du Bois de Roziers  (05/04/24)
20240201 - MANDUEL - A - 024-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école élémentaire François Fournier, rue de Saint Gilles  (05/04/24)
20240201 - MANDUEL - A - 023-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de crêpes et autres collations sur la voie publique - devant l'école élémentaire Nicolas Dourieu, 26 bis rue de la République (09/02/24)
20240201 - MANDUEL - A - 022-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de collations sur la voie publique - devant l'école maternelle Françoise Dolto, chemin du Bois de Roziers (09/02/24)
20240201 - MANDUEL - A - 021-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école élémentaire François Fournier, rue de Saint Gilles (09/02/24)
20240131 - MANDUEL - A - 020-2024  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue de Turenne (31/01 au 11/02/2024)
20240130 - MANDUEL - A - 019-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de distribution de chocolats chauds sur la voie publique - devant l'école élémentaire F. Fournier, rue de Saint Gilles
20240129 - MANDUEL - A - 018-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Saint Gilles (07/02/2024)
20240125 - MANDUEL - A - 017-2024  - Instauration d'une zone 30 chemin de la Pierre Blanche
20240125 - MANDUEL - A - 016-2024  - Interdiction permanente de stationnement rue de la Paix
20240125 - MANDUEL - A - 015-2024  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue de Bellegarde (29/1 au 14/2/24)
20240116 - MANDUEL - A - 014-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un loto annuel APEM - Autorisation n°01-2024 (20/01/2024)
20240112 - MANDUEL - A - 008-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des Hivernales 2024 - Comité des fêtes - Autorisation n°04-2024 (25/02/2024)
20240112 - MANDUEL - A - 007-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des Hivernales 2024 - Comité des fêtes - Autorisation n°03-2024 (18/02/2024)
20240112 - MANDUEL - A - 006-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des Hivernales 2024 - Comité des fêtes - Autorisation n°02-2024 (11/02/2024)
20240112 - MANDUEL - A - 005-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des Hivernales 2024 - Comité des fêtes - Autorisation n°01-2024 (04/02/2024)
20240112 - MANDUEL - A - 004-2024  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de livres sur la voie publique devant l'école élémentaire F. Fournier, rue de Saint Gilles (12,19 et 26 janvier 2024
20240111 - MANDUEL - A - 013-2024  - Arrêté municipal permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune pour le compte de Bouygues
20240111 - MANDUEL - A - 012-2024  - Règlementation temporaire de circulation et du stationnement - SARL TAPAC Piscines - Allée de la Baude (22/01/2024)
20240111 - MANDUEL - A - 011-2024  - Règlementation temporaire de circulation et du stationnement - SARL TAPAC Piscines - Allée de la Baude (19/01/2024)
20240111 - MANDUEL - A - 010-2024  - Autorisation temporaire de stationnement - chemin de Garons (17-18/01/2024)
20240110 - MANDUEL - A - 009-2024  - Autorisation temporaire de stationnement cours Jean Jaurès - véhicule PIMMS (9/11/23 au 21/12/2024)
20240105 - MANDUEL - A - 003-2024  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - RMI 30 - Autorisation n°01-2024 (07/01/2024)
202401015 - MANDUEL - A - 001-2024  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement impasse Saint Paul -06 au 20/02/2024)
20240105 - MANDUEL - A - 350-2023  - Autorisation temporaire de stationnement Cours Jean Jaurès fourgon PIMMS
20231222 - MANDUEL - A - 346-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Jeanne d'Arc Prolongée (4/1 au 4/3/24)
20231222 - MANDUEL - A - 345-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Colbert (27/12/23)
20231222 - MANDUEL - A - 342-2023  - Autorisation temporaire de stationnement du foodtruck DAMANT place St Genest (1/1 au 30/6/2024)
20231220 - MANDUEL - A - 335-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Boulangerie pâtisserie Monteil  (20/12/2023)
20231218 - MANDUEL - A - 341-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble de la commune (8/1 au 18/2/24)
20231218 - MANDUEL - A - 340-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue de la République (2/1 au 15/1/2024)
20231218 - MANDUEL - A - 339-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Pose d'une flamme publicitaire devant la boulangerie Banette cours Jean Jaurès
20231215 - MANDUEL - A - 338-2023  - Implantation panneau '"entrée d'agglomération" chemin de Saint Gilles
20231215 - MANDUEL - A - 337-2023  - Autorisation temporaire de stationnement - Etablissement français du sang - cours Jean Jaurès (12/3 + 11/06 + 10/09 + 10/12/2024)
20231215 - MANDUEL - A - 336-2023  - Implantation panneau "voie sans issue" impasse du Roitelet
20231214 - MANDUEL - A - 334-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique devant l'école N. Dourieu, rue de la République (19/12/2023)
20231212 - MANDUEL - A - 333-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Florian BOUCHE, conseiller municipal
20231212 - MANDUEL - A - 332-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Marie MESSINES, huitième adjointe
20231212 - MANDUEL - A - 331-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Pierre ROUX, septième adjoint
20231212 - MANDUEL - A - 323-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Nadine ANDREO, sixième adjointe
20231212 - MANDUEL - A - 322-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Wilfrid ALCANIZ, cinquième adjoint
20231211 - MANDUEL - A - 330-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire APECVD - Salle des Garrigues - Autorisation n°02-2023
20231211 - MANDUEL - A - 329-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique devant l'école maternelle F. Fournier, rue de St Gilles (15/12/2023)
20231211 - MANDUEL - A - 328-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique devant l'école primaire F. Fournier, rue de St Gilles (15/12/2023)
20231211 - MANDUEL - A - 327-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique devant l'école primaire N. Dourieu, rue de St Gilles (12/12/2023)
20231208 - MANDUEL - A - 326-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - SARL BOUISSEREN - rue de la République et chemin du Parc (11/12/23 au 10/03/24)
20231208 - MANDUEL - A - 325-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - angle rue Pasteur et rue de Bouillargues (15/12/23)
20231208 - MANDUEL - A - 324-2023  - Fermeture de l'aire de jeux du parc de la Vieille Fontaine (5 au 20/12/23)
20231207 - MANDUEL - A - 321-2023  - Autorisation temporaire de stationnement place Saint Genest (31/08 au 31/12/2023)
20231201 - MANDUEL - A - 320-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise Sotranasa - rue de Bellegarde (06 au 20/12/2023)
20231127 - MANDUEL - A - 314-2023  - Autorisation d'installation de métiers de type "pêche aux canards" place de la Mairie à Manduel entre le 30 novembre et le 03 décembre 2023 à l'occasion du marché de Noël 2023
20231127 - MANDUEL - A - 313-2023  - Autorisation d'installation de métiers de type "manège pour enfants" sur la place de la Mairie à Manduel entre le 30 novembre et le 03 décembre 2023 à l'occasion du marché de Noël 2023
20231127 - MANDUEL - A - 312-2023  - Autorisation d'installation de métiers de type "confiserie" sur le cours Jean Jaurès à Manduel entre le 30 novembre et le 03 décembre 2023 à l'occasion du marché de Noël 2023
20231127 - MANDUEL - A - 309-2023  - Autorisation d'installation de métiers de type "tir à la carabine" place de la Mairie à Manduel entre le 30 novembre et le 03 décembre 2023 à l'occasion du marché de Noël 2023
20231127 - MANDUEL - A - 304-2023  - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - installation de mobilier de type scène (1-2/12/2023)
20231124 - MANDUEL - A - 319-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble du territoire de la commune (26/11 au 04/12/2023)
20231124 - MANDUEL - A - 318-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - loto annuel - salle B. Gimenez n°1 (8/12/2023)
20231124 - MANDUEL - A - 316-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise Sotranasa - rue Victor Hugo (28/11 au 12/12/2023)
20231124 - MANDUEL - A - 315-2023  - Fermeture de l'aire de jeux du parc de la Vieille Fontaine (20/11 au 04/12/2023)
20231122 - MANDUEL - A - 317-2023  - Fermeture du parc de la résidence Les Marguerites à compter du 22.11.2023
20231122 - MANDUEL - A - 316-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - SEP Aide Gard
20231122 - MANDUEL - 310-2023  - Installation de ralentisseur de type berlinois chemin de Saint Gilles
20231122 - MANDUEL - 297-2023  - Modification de la composition du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
20231122 - MANDUEL - 293-2023  - Désignation des membres du comité social territorial représentant la collectivité
20231117 - MANDUEL - A - 311-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics rue Jeanne d'Arc Prolongée (20/11 au 03/12/2023)
20231117 - MANDUEL - A - 303-2023  - Autorisation d'installation de tentes, sur le cours Jean Jaurès à l'occasion du marché de Noël
20231117 - MANDUEL - A - 302-2023  - Interdiction temporaire de circulation et du stationnement à l'occasion du marché de Noël - Place Saint Genest
20231117 - MANDUEL - A - 301-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Marché de Noël - salle des Garrigues - Autorisation n°05-2023
20231117 - MANDUEL - A - 296-2023  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un marché de Noël sur le domaine public communal - comité des fêtes
20231114 - MANDUEL - A - 308-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble de la commune (17 au 26/11/2023)
20231114 - MANDUEL - A - 307-2023  - Autorisation temporaire de stationnement - place de la Mairie (18/11/23)
20231114 - MANDUEL - A - 306-2023  - Autorisation temporaire de stationnement cours Jean Jaurès (véhicule pimm's les jeudis impaires
20231114 - MANDUEL - A - 305-2023  - Autorisation temporaire de circulation et du stationnement pour un déménagement - rue Turenne (2/12/2023)
20231114 - MANDUEL - A - 300-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Victor Hugo (27/11/2023 au 10/1/2024)
20231109 - MANDUEL - A - 290-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - Cours Jean Jaurès (17/11 au 16/12/23)
20231107 - MANDUEL - A - 299-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble du territoire - signalisation horizontale (6-17/11/2023)
20231107 - MANDUEL - A - 298-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Jeanne d'Arc Prolongée (8/11 au 8/1/2024)
20231102 - MANDUEL - A - 295-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à la salle Bernard Gimenez pour l'association RMI 30 - Autorisation n°02-2023 (04/11/2023)
20231023 - MANDUEL - A - 294-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire APECVD - salle des Garrigues n.01-2023 (28/10/2023)
20231017 - MANDUEL - A - 292-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - EARL AG PLANTES (28/10 au 1/11/2023)
20231017 - MANDUEL - A - 291-2023  - Autorisation temporaire de circulation et de stationnement pour un déménagement - rue de Bellegarde (28-29/10/23)
20231017 - MANDUEL - A - 289-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise EUROVIA - rue de Bouillargues (18-20/10/23)
20231017 - MANDUEL - A - 288-2023  - Autorisation temporaire de stationnement Place Saint Genest (fourgon pimm's)
20231011 - MANDUEL - A - 285-2023  - Retrait de délégation de fonctions et de signature à Madame Hélène NICOLAS, 5ème adjointe
20231010 - MANDUEL - A - 287-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - DALKIA route de Bellegarde (9-14/10/23)
20231010 - MANDUEL - A - 286-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics rue Alphonse Daudet (11/10/2023)
20231010 - MANDUEL - A - 284-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école maternelle Françoise Dolto, chemin du Bois de Rozier  (22/12/2023)
20231010 - MANDUEL - A - 283-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école maternelle François Fournier, rue de Saint Gilles  (22/12/2023)
20231010 - MANDUEL - A - 282-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école Dourieu, rue de la République (22/12/2023)
20231010 - MANDUEL - A - 281-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école primaire François Fournier, rue de Saint Gilles (22/12/2023)
20231010 - MANDUEL - A - 280-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école maternelle Françoise Dolto, chemin du Bois de Rozier (20/10/2023)
20231010 - MANDUEL - A - 279-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école maternelle François Fournier, rue de Saint Gilles (20/10/2023)
20231010 - MANDUEL - A -278-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école Dourieu, rue de la République (20/10/2023)
20231010 - MANDUEL - A - 277-2023  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école primaire François Fournier, rue de Saint Gilles (20/10/2023)
20231010 - MANDUEL - A - 261-2023  - Pose de fibre optique rue Victor Hugo
20231010 - MANDUEL - A - 260-2023  - Pose de fibre optique rue de Bellegarde
20231009 - MANDUEL - A - 275-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - SARL O'PURE - Chemin de Rodilhan (16-31/10/2023)
20231009 - MANDUEL - A - 274-2023  - Autorisation temporaire de circulation et de stationnement pour un déménagement rue Turenne (13/10/2023)
20231009 - MANDUEL - A - 270-2023  - Autorisation temporaire de circulation et de stationnement pour un déménagement - rue de la Paix (30/10/23)
20231009 - MANDUEL - A - 269-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - place Bellecroix (9-16/10/23)
20231009 - MANDUEL - A - 268-2023  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'une festivité "halloween" (28/10/2023)
20231006 - MANDUEL - A - 276-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics Daumas - angle chemin de Saint Paul et chemin de la Vieille Fontaine (9/10/2023)
20231002 - MANDUEL - A - 273-2023  - Règlementation relative aux conditions d'organisation de la 18ème édition du cross du collège Via Domitia (20/10/23)
20231002 - MANDUEL - A - 272-2023  - Instauration d'une limitation de vitesse zone 30 chemin Bas
20231002 - MANDUEL - A - 259-2023  - Abrogation de l'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Vide grenier 8 octobre 2023 cour de la Maison Daumas - Autorisation n°05-2023
20230928 - MANDUEL - A - 266-2023  - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - TP Daumas - rue Victor Hugo (02 au 22/10/2023)
20230928 - MANDUEL - A - 265-2023  - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - IMC Télécom - rue Pasteur (06 au 21/10/2023)
20230928 - MANDUEL - A - 264-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage - rue d'Austerlitz (06 au 26/11/2023)
20230928 - MANDUEL - A - 263-2023  - Réglementation temporaire du stationnement - cours Jean Jaurès (13/10/2023)
20230927 - MANDUEL - A - 262-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise SIR - rue Victor Hugo (15/9 au 29/9/23)
20230922 - MANDUEL - A - 258-2023  - Autorisation temporaire de stationnement sur diverses voies communales (25-27/09/2023)
20230922 - MANDUEL - A - 257-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire samedi 30 septembre 2023 aux arènes association des parents d'élèves de Manduel - Autorisation n°04-2023
20230922 - MANDUEL - A - 253-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le vide-grenier - cour de la maison Daumas (08/10/2023)
20230922 - MANDUEL - A - 252-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour le vide-grenier - comité des fêtes (08/10/2023)
20230915 - MANDUEL - A - 256-2023  - Interdiction temporaire et partielle de stationnement - parking du Fort (18/09/2023)
20230915 - MANDUEL - A - 255-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - Chemin de l'Abadie (03/10/2023)
20230915 - MANDUEL - A - 248-2023  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un vide grenier sur le domaine public communal circulation et stationnement (08/10/2023)
20230915 - MANDUEL - A - 247-2023  - Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation - Inauguration de l'église (29-30/09/2023)
20230914 - MANDUEL - A - 254-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage, rue de la République - SARL Perez Bauzadat (14 au 29/09/2023)
23030913 - MANDUEL - A - 250-2023  - Règlementation temporaire de la circulation, rue de la Madeleine (30/9/2023)
23030913 - MANDUEL - A - 249-2023 - Règlementation temporaire de la circulation, rue de la Madeleine (23/9/2023)
20230908 - MANDUEL - A - 246-2023  - Règlementation temporaire de la circulation, rue de la Madeleine (9/9/2023)
20230907 - MANDUEL - A - 245-2023  - Fermeture de l’aire de jeux du Parc de la République
20230907 - MANDUEL - A - 244-2023  - Autorisation temporaire d’installer un échafaudage sur la voie publique – rue pasteur
20230907 - MANDUEL - A - 242-2023  - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à la buvette du Boulodrome pour l’association RMI 30 - Autorisation n°01-2023
20230906 - MANDUEL - A - 243-2023  - Autorisation temporaire de stationnement place de la Mairie (09/09/2023)
20230904 - MANDUEL - A - 240-2023  - Règlementation temporaire de la circulation, groupe scolaire François Fournier, rue de Saint Gilles
20230904 - MANDUEL - A - 239-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise SIR - rue Victor Hugo
20230831 - MANDUEL - A - 238-2023  - Fermeture de l'aire de jeux du parc de la République (23/8 au 08/09/2023)
20230831 - MANDUEL - A - 237-2023  - Autorisation temporaire d'installation d'éléments de base de vie sur le domaine public pour la société LAUTIER MOUSAC - parking rue Bigot (4/9 au 22/12/2023)
20230824 - MANDUEL - A - 271-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics rue Bigot, rue de la Paix et rue d'Austerlitz (28-29/8/23)
20230822 - MANDUEL - A - 235-2023  - Autorisation de stationnement rue de Turenne (4/9 au 2/10/23)
20230822 - MANDUEL - A - 234-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue de Turenne (4/9 au 2/10/23)
20230822 - MANDUEL - A - 233-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue de la République (28/8 au 3/9/23)
20230822 - MANDUEL - A - 232-2023  - Autorisation temporaire d'installation de bungalows sur le domaine public société Lautier Moussac - parking complexe sportif/dojo (4/9 au 22/12/23)
20230822 - MANDUEL - A - 231-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics rue Bigot, rue de la Paix, rue d'Austerlitz (4/9 au 20/12/2023)
20230821 - MANDUEL - A - 230-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire aux arènes - course de l'avenir - autorisation n.01-2023 (CT LAS AFICIONADAS 28/8/23)
20230821 - MANDUEL - A - 229-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire aux arènes - manifestations taurines - autorisation n°04-2023 (comité des fêtes 24-26/8/23)
20230821 - MANDUEL - A - 228-2023  - Règlementation temporaire de la circulation, fermeture rue de la Paix (24-27/8/23)
20230821 - MANDUEL - A - 227-2023  - Règlementation temporaire de la circulation, fermeture rue Sully (24-27/8/23)
20230816 - MANDUEL - A - 226-2023  - Autorisation d'installer d'un métier de type "bateau-pirate" sur la place Saint Genest entre le mercredi 23 août et le lundi 28 août 2023 à l'occasion de la fête votive 2023
20230816 - MANDUEL - A - 225-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - fête votive 2023 snack The Casa Blanca - 16 rue de la Paix (24-28/8/23)
20230816 - MANDUEL - A - 224-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - fête votive restaurant la table du chef - 11bis rue de la République (24-28/8/23)
20230816 - MANDUEL - A - 194-2023  - Autorisation d'un tir de feu d'artifices - Stade municipal Guy Secondi (27/08/2023)
20230811 - MANDUEL - A - 223-2023  - Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire - buvette du boulodrome - fête votive 2023 (23 au 27/08/2023)
20230811 - MANDUEL - A - 222-2023  - Autorisation temporaire de stationnement, cours Jean Jaurès, Transdev (22/08/2023)
20230811 - MANDUEL - A - 221-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - rue Jeanne d'Arc Prolongée - société RIGOULET (16/08/2023)
20230810 - MANDUEL - A - 220-2023  - Organisation de « manifestations taurines » - association « Comité des fêtes de Manduel » - Fête votive 2023 (24 au 26/08/2023)
20230810 - MANDUEL - A - 215-2023  - Règlementation et organisation des manifestations taurines et traditionnelles de rues – Fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230810 - MANDUEL - A - 192-2023  - Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation – Fête votive 2023 (16 au 28/08/2023)
20230810 - MANDUEL - A - 191-2023  - Règlementation des heures de clôture et animations musicales – Fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 219-2023   - Interdiction temporaire de stationnement – Place Etienne Borne (10/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 218-2023   - Fermeture de l’aire de jeux du Parc de la République (04 au 23/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 217-2023   - Autorisation temporaire d’occupation du domaine public - fête votive 2023 - Costières handball (26/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 216-2023   - Autorisation temporaire d’occupation du domaine public - fête votive 2023 -Tacot Givré (24, 26 et 27/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 214-2023   - Autorisation temporaire d’installer un échafaudage rue sully - SARL Boughanmi (07 au 17/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 213-2023   -  Autorisation temporaire d’occupation du domaine public - fête votive 2023 -Sarl Rilo – Brasserie l’Imprévu 11 cours Jean Jaurès (24 au 28/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 212-2023  -  Autorisation temporaire d’occupation du domaine public - fête votive 2023 -SAS CATHEU – Bar l’Estocade - 5 place Bellecroix (24 au 28/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 211-2023  -  Autorisation temporaire d’occupation du domaine public - fête votive 2023 - Pizzeria Via domitia – cours Jean Jaurès (24 au 28/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 210-2023  - Autorisation temporaire de stationnement – place de la Mairie (12/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 209-2023  - Autorisation temporaire d’installer un échafaudage sur la voie publique –  rue du fort et rue voltaire - SARL Recolor (27/07 au 22/08/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 208-2023   - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Mail - entreprise Sogetrel (21/08 au 03/09/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 207-2023   - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – entreprise SIR – chemin de Garons - entreprise SIR (04 au 09/09/2023)
20230808 - MANDUEL - A - 203-2023   - Autorisation temporaire d'occuper le domaine public - place Saint Genest - fête votive 2023 (23 au 28/08/2023)
20230803 - MANDUEL - A - 206-2023  - Organisation des aubades - fête votive 2023 (21 au 23/08/2023)
20230803 - MANDUEL - A - 205-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire aux arênes - méga loto moules frites (05/08/2023)
20230803 - MANDUEL - A - 204-2023  - Autorisation d'installer des jeux "manège" et "pêche aux canards" sur le cours Jean Jaurès - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230803 - MANDUEL - A - 202-2023  - Autorisation d'installer des métiers sur le cours Jean Jaurès - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230803 - MANDUEL - A - 201-2023  - Autorisation d'installer un jeu "stand de tir" sur le cours Jean Jaurès - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230803 - MANDUEL - A - 200-2023  - Autorisation d'installer une confiserie sur le cours Jean Jaurès - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230803 - MANDUEL - A - 199-2023  - Autorisation d'installer un jeu "cascade" sur le cours Jean Jaurès - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230803 - MANDUEL - A - 197-2023  - Autorisation d'installer une confiserie sur le cours Jean Jaurès - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230731 - MANDUEL - A - 196-2023  - Organisation des Aubades - comité des fêtes - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230731 - MANDUEL - A - 195-2023  - Autorisation d'occupation du domaine public - installation de mobilier type scènes - place Bellecroix - SAS Catheu - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230731 - MANDUEL - A - 193-2023  - Autorisation d'occupation du domaine public - installation de mobilier type scènes - cours Jean Jaurès - Comité des fêtes - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230731 - MANDUEL - A - 190-2023  - Interdiction temporaire de l'usage de contenants en verre applicable aux débits de boissons, restaurants, marchands ambulants, associations - fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230731 - MANDUEL - A - 189-2023  - Interdiction de l'usage de feux d'artifice et pétards - restriction de vente durant la fête votive 2023 (24 au 27/08/2023)
20230728 - MANDUEL - A - 198-2023  - Autorisation temporaire d'installer une benne - rue de Provence (31/07 au 11/08/2023)
20230725 - MANDUEL - A - 188-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Jeanne d'Arc Prolongée (22/07 au 11/08/2023)
20230725 - MANDUEL - A - 187-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin entre RD3 et chemin de la Pierre Blanche (26 au 28/07/2023)
20230721 - MANDUEL - A - 186-2023  - Autorisation temporaire de stationnement - place de la Mairie (22/7/23)
20230721 - MANDUEL - A - 185-2023  - Interdiction d'accès aux stades municipaux aux fins de tirer le feu d'artifice pour la fête votive (26-27/8/23)
20230721 - MANDUEL - A - 184-2023  - Organisation de toros piscine - Comité des fêtes de Manduel (22/7 et 12/8/23)
20230719 - MANDUEL - A - 183-2023  - Autorisation temporaire de stationnement chemin de l'Abadie (27/7/23)
20230719 - MANDUEL - A - 182-2023  - Autorisation temporaire de stationnement chemin de l'Abadie (21/7/23)
20230718 - MANDUEL - A - 181-2023  - Règlementation temporaire de la circulation, PN4 avenue Pierre Mendès France (13/7 au 13/8/23)
20230713 - MANDUEL - A - 180-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - chemin de Saint Paul (17/07/23)
 20230710 - MANDUEL - A - 179-2023  - Délégation générale de signature au deuxième adjoint (absence du Maire du 14 au 22 juillet et du 29 juillet au 06 août 2023 inclus)
20230707 - MANDUEL - A - 178-2023  - Autorisation temporaire de stationnement rue de la Paix (10-30/7/23)
20230707 - MANDUEL - A - 177-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Victor Hugo (23-25/08/23)
20230707 - MANDUEL - A - 176-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Pasteur (23-06/8/23)
20230707 - MANDUEL - A - 175-2023  - Règlementation temporaire de la circulation - Route de Bellegarde (24/7/23)
20230706 - MANDUEL - A - 174-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - pour l'organisation des flourival les 8 et 9 juillet 2023 par l'association Flour d'Inmourtalo
20230703 - MANDUEL - A - 173-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise VIVA services - rue Victor Hugo (24/07/23)
20230703 - MANDUEL - A - 168-2023  - Délégation générale de signature au deuxième adjoint (29/7 au 5/8/23 inclus)
20230629 - MANDUEL - A - 172-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise SIR - rue Victor Hugo (3 au  7/07/23)
20230629 - MANDUEL - A - 171-2023  - Règlementation temporaire du stationnement dans le cadre d'un déménagement rue Pasteur (13/7/23)
20230629 - MANDUEL - A - 170-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Jeanne d'Arc Prolongée (3-22/7/23)
20230629 - MANDUEL - A - 169-2023  - Autorisation temporaire de stationnement - chemin de l'Abadie
20230629 - MANDUEL - A - 167-2023  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un flourival sur le domaine public communal - Flour d'Inmourtalo (8-9/7/23)
20230627 - MANDUEL - A - 166-2023 - Interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public - parking city parc et ses abords
20230627 - MANDUEL - A - 165-2023 - Interdiction temporaire et partielle de stationnement - parking du Fort (3/7/23)
20230627 - MANDUEL - A - 164-2023 - Autorisation temporaire de stationnement - rue de la Paix (08/07/23)
20230627 - MANDUEL - A - 163-2023 - Autorisation temporaire de stationnement - place de la Mairie (16/9/2023)
20230623 - MANDUEL - A - 162-2023  - Règlementation temporaire de la circulation - Parking du Fort (20/6 au 30/7/2023)
20230622 - MANDUEL - A - 161-2023  - Autorisation d'occupation du domaine public, marché nocturne cours Jean Jaurès, comité des fêtes (24 au 25/06/2023)
20230615 - MANDUEL - A - 160-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement, rue de Bellegarde (16 au 18/06/2023)
20230615 - MANDUEL - A - 159-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Avenue Pierre Mendès France (16 au 24 juin 2023)
20230615 - MANDUEL - A - 158-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Jeanne d'Arc Prolongée et chemin de la Vieille Fontaine (16 au 24 juin 2023)
20230615 - MANDUEL - A - 157-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement, rue de Provence (24/06/2023)
20230615 - MANDUEL - A - 156-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Ecole N. Dourieu - rue de la République (30 juin 2023)
20230615 - MANDUEL - A - 155-2023  - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, entreprise Travaux Publics Daumas, route de Bellegarde (19/06 au 05/07/2023)
20230615 - MANDUEL - A - 154-2023  - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, entreprise Viva Services, rue Victor Hugo (22/06/2023)
20230615 - MANDUEL - A - 153-2023  - Réglementation relative aux conditions d'organisation de la fête de la musique 2023 (21/06/2023)
20230615 - MANDUEL - A - 152-2023  - Réglementation relative aux conditions d'organisation d'un marché nocturne sur le cours Jean Jaurès (24 au 25/06/2023)
20230615 - MANDUEL - A - 150-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, école maternelle et élémentaire Fournier, association APEM (23/06/2023)
20230614 - MANDUEL - 151-2023  - Modification de la composition du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
20230613 - MANDUEL - A - 149-2023  - Autorisation d'installer un échafaudage, rue du Fort et rue Voltaire (du 1er au 31/07/2023)
20230608 - MANDUEL - A - 148-2023  - Autorisation d'installer un échafaudage, rue Jeanne d'Arc (12/06 au 12/07/2023)
20230608 - MANDUEL - A - 147-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, école maternelle Dolto, association APEM (16/06/2023)
20230608 - MANDUEL - A - 146-2023  - Autorisation d'occupation du domaine public, marché nocturne cours Jean Jaurès, comité des fêtes (10 au 11/06/2023)
20230608 - MANDUEL - A - 145-2023  - Autorisation de stationnement pour un déménagement, rue de Provence (24/06/2023)
20230608 - MANDUEL - A - 130-2023  - Autorisation d'occupation du domaine public, vide-grenier parking du complexe sportif, association ASTT(11/06/2023)
20230606 - MANDUEL - A - 144-2023  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un marché nocturne sur le domaine public - comité des fêtes (10 au 11/06/2023)
20230602 - MANDUEL - A - 143-2023  - Règlementation temporaire de la circulation, fermeture PN4 avenue Pierre Mendès France (2/5 au 08/07/23)
20230602 - MANDUEL - A - 142-2023  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un vide grenier sur le domaine public (11/06/2023)
20230602 - MANDUEL - A - 141-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Pose d'une flamme publicitaire devant la boulangerie Banette cours Jean Jaurès
20230601 - MANDUEL - A - 140-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons - Tennis club (du 23 au 25/06/2023)
20230601 - MANDUEL - A - 139-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons - Tennis club (du 16 au 18/06/2023)
20230601 - MANDUEL - A - 138-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons - Tennis club (du 09 au 11/06/2023)
20230601 - MANDUEL - A - 137-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons - Tennis club (du 02 au 04/06/2023)
20230601 - MANDUEL - A - 136-2023  - Modification de l'autorisation d'installation du foodtruck - Poulet Bill - place St-Genest
20230601 - MANDUEL - A - 135-2023  - Modification de l'autorisation d'installation du foodtruck - sarl LE DAMANT - place St-Genest
20230601 - MANDUEL - A - 134-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons - cour de l'école primaire Dourieur - APEM (30/06/2023)
20230601 - MANDUEL - A - 133-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons - cour de l'école maternelle Dolto - APEM (16/06/2023)
20230601 - MANDUEL - A - 132-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons - salle Bernard Gimenez - association école de karaté Shotokai (10/06/2023)
20230601 - MANDUEL - A - 131-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons au complexe sportif - vide grenier ASTT (11/06/2023)
20230530 - MANDUEL - A - 129-2023  - Désignation des membres du comité social territorial représentant la collectivité
20230525 - MANDUEL - A - 128-2023  - Autorisation temporaire d’installer un échafaudage sur la voie publique - société ALMEIDA C&C - rue de la République (31/05/2023)
20230525 - MANDUEL - A - 127-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – entreprise SIR – chemin de Gravaison, (du 26/06 au 06/07/2023)
20230525 - MANDUEL - A - 126-2023  - Autorisation temporaire d’installer une benne sur la voie publique – SARL PEREZ BAUZADAT - Cours Jean Jaurès (01 au 30/06/2023)
20230525 - MANDUEL - A - 119-2023  - Interdiction temporaire et partielle de stationnement– parking du Fort - travaux de débroussaillage (05 et 06/06/2023)
20230525 - MANDUEL - A - 125-2023  - Modification d’autorisation d’installation d’une terrasse– Pizzeria Via domitia – 5 cours Jean Jaurès à l’occasion des printanières 2023
20230525 - MANDUEL - A - 124-2023  - Modification d’autorisation d’installation d’une estrade– Sarl Rilo – Brasserie l’Imprévu 11 cours Jean Jaurès à l’occasion des printanières 2023
20230525 - MANDUEL - A - 123-2023  - Modification d’autorisation d’installation d’un stand « trampoline », d’un stand enfantin « carrousel », d’un stand chobote « jeu de balles », et d’un stand « mini Tacada taureau gonflable » sur le cours Jean Jaurès et place Saint Genest à l’occasion des printanières 2023
20230525 - MANDUEL - A - 122-2023  - Modification d’autorisation d’installation d’un stand « Tir à la carabine » sur le cours Jean Jaurès à l’occasion des printanières 2023
 20230525 - MANDUEL - A - 121-2023   - Modification d’autorisation d’installation d’une confiserie et d’une pêche aux canards sur le cours Jean Jaurès à l’occasion des printanières 2023
20230523 - MANDUEL - A - 120-2023  - Ouverture d'une enquête publique portant sur la déclaration de projet du nouveau cimetière - PLU
20230517 - MANDUEL - A - 118-2023  - Règlementation temporaire de la circulation route de Bellegarde (22/5 au 04/6/23)
20230517 - MANDUEL - A - 117-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Pasteur (23/5 au 04/06/23)
20230517 - MANDUEL - A - 116-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - rue du 19 mars 1962 (21/05/23)
20230517 - MANDUEL - A - 111-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Anaïs MATEU, conseillère municipale
20230517 - MANDUEL - A - 074-2023  - Abrogation de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Xavier PECHAIRAL, conseiller municipal
20230517 - MANDUEL - A - 072-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Patricia SILVA, conseillère municipale
20230517 - MANDUEL - A - 071-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Frédéric LOPEZ, conseiller municipal
20230517 - MANDUEL - A - 070-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Marie MESSINES, conseillère municipale
20230517 - MANDUEL - A - 069-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Patrick PLONGET, conseiller municipal
20230517 - MANDUEL - A - 068-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Monique MONNIER, conseillère municipale
20230517 - MANDUEL - A - 067-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Mohamed EL AIMER, conseiller municipal
20250517 - MANDUEL - A - 066-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Pierre ROUX, 8ème adjoint
20230517 - MANDUEL - A - 065-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Nadine ANDREO, 7ème adjointe
20230517 - MANDUEL - A - 109-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Wilfrid ALCANIZ, 6ème adjoint
20230517 - MANDUEL - A - 063-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Hélène NICOLAS, 5ème adjointe
20230517 - MANDUEL - 108-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Norbert CANONGE, 4ème adjoint
20230517 - MANDUEL - A - 062-2023  - Abrogation de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard MALLET, 4ème adjoint
20230517 - MANDUEL - A - 061-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Isabel ALCANIZ-LOPEZ, 3ème adjointe
20230517 - MANDUEL - A - 060-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Lionel HEBRARD, 2ème adjoint
20230517 - MANDUEL - A - 083-2023  - Délégation générale de signature à la Première adjointe
20230517 - MANDUEL - A - 059-2023  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Marine PLA, 1ère adjointe
20230512 - MANDUEL - A - 097-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Pizzeria Via Domitia  - Cours Jean Jaurès
20230512 - MANDUEL - A - 115-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'une estrade - SARL RILO - Brasserie l'Imprévu 11 cours jean Jaurès
20230512 - MANDUEL - A - 114-2023  - Autorisation d'installation d'un stand trampoline, d'un stand enfantin carrousel, d'un stand chobote jeu de balles et d'un stand mini tacada taureau gonflable confiserie et d'une pêche aux canards sur le cours Jean Jaurès entre le vendredi 12 mai et le dimanche 14 mai 2023 à l'occasion des printanières 2023
20230512 - MANDUEL - A - 113-2023  - Autorisation d'installation d'un stand de tir à la carabine sur le cours Jean Jaurès entre le vendredi 12 mai et le dimanche 14 mai 2023 à l'occasion des printanières 2023
20230512 - MANDUEL - A - 112-2023  - Autorisation d'installation d'une confiserie et d'une pêche aux canards sur le cours Jean Jaurès entre le vendredi 12 mai et le dimanche 14 mai 2023 à l'occasion des printanières 2023
20230510 - MANDUEL - A - 105-2023  - Règlementation temporaire de la circulation, chemin Bas - Mai à vélo (21/05/2023)
20230510 - MANDUEL - A - 104-2023  - Autorisation temporaire de stationnement cours Jean Jaurès, SARL Perez, (16/05/2023)
20230510 - MANDUEL - A - 102-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - route de Bouillargues- société Sogetrel (15 au 22/05/2023)
20230509 - MANDUEL - A - 110-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - SAS CATHEU - Bar l'Estocade place Bellecroix (09/05 au 08/10/2023)
20230504 - MANDUEL - A - 106-2023  - Autorisation temporaire de stationnement rue du Tyrol (05/05/2023)
20230503 - MANDUEL - A - 101-2023  - Autorisation d’installation du Cirque Artigues sur le parking du complexe sportif (06 au 08/05/2023)
20230503 - MANDUEL - A - 099-2023  - Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Sarl Rilo – Brasserie l’Imprévu 11 cours Jean Jaurès (01/05 au 31/12/2023)
20230503 - MANDUEL - A - 098-2023  - Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – SAS LUGAYA – Le Django -cours Jean Jaurès (01/05 au 31/12/2023)
20230503 - MANDUEL - A - 096-2023  - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire aux Arènes –Week-end des Printanières (12 au 14/05/2023)
20230503 - MANDUEL - A - 095-2023  - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire dans la cours de la maison Daumas - Vide grenier du 8 mai 
20230503 - MANDUEL - A - 092-2023  - Autorisation temporaire d’installer un échafaudage sur la voie publique – rue du fort et rue voltaire, SARL RECOLOR (22/05 au 30/06/2023)
20230503 - MANDUEL - A - 091-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement – rue Alphonse Daudet, entreprise SC2T (31/05/2023)
20230503 - MANDUEL - A - 087-2023  - Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – organisation du vide grenier du 8 mai par le Comité des fêtes
20230503 - MANDUEL - A - 086-2023  - Autorisation temporaire d’occupation du domaine public –Pizzeria Via Domitia cours Jean Jaurès (06/04 au 30/09/2023)
20230428 - MANDUEL - A - 100-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - SAS CATHEU - Bar l'Estocade - Place Bellecroix (28/4 au 08/10)
20230428 - MANDUEL - A - 094-2023  - Règlementation et organisation des manifestations taurines et traditionnelles de rues - Printanière Manduelloise 2023
20230428 - MANDUEL - A - 093-2023  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'une festivité printanière Manduelloise
20230428 - MANDUEL - A - 082-2023  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un vide grenier sur le domaine public communal circulation et stationnement
20230424 - MANDUEL - A - 090-2023  - Arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune pour le compte des Eaux de Nîmes Métropole
20230424 - MANDUEL - A - 089-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Entreprise SIR - Route de Bellegarde (2-5/05/2023)
20230421 - MANDUEL - A - 088-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - rue de la Paix - 25 avril 2023
20230421 - MANDUEL - A - 085-2023  - Arrêté individuel d'alignement - parcelles cadastrées AE n°862 et 863
20230421 - MANDUEL - A - 084-2023  - Organisation de l'ouverture d'une enquête publique portant sur la déclaration de projet du nouveau cimetière emportant la mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Manduel
20230420 - MANDUEL - A - 075-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - SAS CATHEU - Bar l'Estocade 22/4 au 8/10/2023
20230407 - MANDUEL - A - 077-2023  - Arrêté temporaire portant dérogation aux dipositions de l'arrêté préfectoral n°2008-193-7 du 11 juillet 2008 relatif à l alutte contre les bruits d'activités professionnelles pour les travaux de renouvellement de voie (09/01 au 19/08/23)
20230407 - MANDUEL - A - 081-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics Daumas - rue Pasteur (15/4 au 04/05/23)
20230407 - MANDUEL - A - 080-2023  - Fermeture temporaire au public de l'église paroissiale Saint Genest pour travaux durant la période du 8 mai au 4 juin 2023
20230406 - MANDUEL - A - 079-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - rue de la Paix (08/04/2023)
20230406 - MANDUEL - A - 078-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Racine (4-18/04/2023)
20230405 - MANDUEL - A - 076-2023  - Règlementation temporaire du cheminement piétionnier - Société FABRET - Cours Jean Jaurès (06/04/2023)
20230331 - MANDUEL - A - 058-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux Publics Daumas - chemin de Garons
20230331 - MANDUEL - A - 057-2023  - Péril imminent d'un immeuble cadastré AB n.71  sis 20 rue Turenne
20230329 - MANDUEL - A - 053-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage et d'une benne sur la voie publique - Cours Jean Jaurès (01/04 au 31/05/23)
20230327 - MANDUEL - A - 056-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux Publics Daumas - Chemin de Garons (3-5/04/2023)
20230327 - MANDUEL - A - 055-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Coralie fleurs (04/06/23)
20230327 - MANDUEL - A - 054-2023  - Règlementation de la vente de muguet sauvage sur la voie publique le 1er mai 2023
20230320 - MANDUEL - A - 052-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Société élagage Malin - rue de la République (3-4/4/2023)
20230320 - MANDUEL - A - 051-2023  - Autorisation temporaire de stationnement cours Jean Jaurès (21/03/23)
20230320 - MANDUEL - A - 050-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - SOCOTEC Diagnostic Occitanie - Allée de la Baude (28/03/2023)
20230320 - MANDUEL - A - 049-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics rue Bigot, rue de la Paix, rue d'Austerlitz (20-23/03/2023)
20230320 - MANDUEL - A - 048-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association SEP aide Gard - Autorisation n°01-2023 (22/4/23)
20230320 - MANDUEL - A - 047-2023  - Autorisation d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Racine 503/04/2023°
20230320 - MANDUEL - A - 046-2023  - Règlementation temporaire de la circulation, fermeture PN4 avenue Pierre Mendès France (02/05 au 08/07/2023)
20230320 - MANDUEL - A - 033-2023  - Règlementation de la zone piétonne relative à la circulation et au stationnement
20230320 - MANDUEL - A - 032-2023  - Création et réglementation des arrêts minutes rue de Saint Gilles
20230320 - MANDUEL - A - 031-2023  - Création et réglementation de la zone bleue rue Jeanne d'Arc
20230316 - MANDUEL - A - 045-2023 - Autorisation de création d'un bateau sur la voie publique
20230315 - MANDUEL - A - 010-2023  - Autorisation de création d'un accès
20230313 - MANDUEL - A - 043-2023  - Arrêté informatif éclairage public avenue Philippe Lamour
20230313 - MANDUEL - A - 042-2023  - Arrêté permanent interdisant l'arrêt et le stationnement aux abords de la parcelle cadastrée AB n°71, sise 20 rue de Turenne
20230313 - MANDUEL - A - 041-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - rue de Provence
20230303 - MANDUEL - A - 040-2023  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - chemin de l'Abadie (22/03/2023)
20230303 - MANDUEL - A - 039-2023  - Interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public - parking extension Dojo
20230303 - MANDUEL - A - 038-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Société Bouygues E & S - rue de la Paix (6 au 26/03/2023)
20230303 - MANDUEL - A - 037-2023  - Autorisation temporaire de stationnement - Société Lumiplan ville - Cours Jean Jaurès (8 et 9/3/2023)
20230224 - MANDUEL - A - 036-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - impasse de la Clé des Champs (27/02 au 20/3/2023)
20230224 - MANDUEL - A - 035-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Saint Gilles (8/03/2023)
20230224 - MANDUEL - A - 034-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise SIR avenue Pierre Mendès France (14 au 21 mars 2023)
20230224 - MANDUEL - A - 021-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - impasse de la Clé des Champs (20-27/03/2023)
20230222 - MANDUEL - A - 020-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement, rue du Mail - SARL MCR Piscines (14/03/2023)
20230216 - MANDUEL - A - 030-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du fort - SAUR SUD EST CPO (20 au 23/02/2023)
20230216 - MANDUEL - A - 029-2023  - Arrêté municipal permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l’intérieur du périmètre de la commune pour le compte des Eaux de Nîmes Métropole (jusqu'au 17/03/2023)
20230215 - MANDUEL - A - 028-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – allée de la Baude (24/02/2023)
20230215 - MANDUEL - A - 027-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – O’ PURE SARL – rue des peupliers (08 au 28/02/2023)
20230210 - MANDUEL - A - 026-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics Daumas - impasse des Lilas (9 au 20/02/2023)
20230208 - MANDUEL - A - 025-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - club taurin Le Trident - Autorisationn°04-2023 (24 au 27/08/2023)
20230208 - MANDUEL - A - 024-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - club taurin Le Trident - Autorisationn°04-2023 (24 au 27/08/2023)
20230208 - MANDUEL - A - 023-2023

 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - club taurin Le Trident - Autorisation n°03-2023 (21/05/2023)

20230208 - MANDUEL - A - 022-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - club taurin Le Trident - Autorisationn°02-2023 (1 et 2/04/2023)
20230208 - MANDUEL - A - 019-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - club taurin Le Trident - Autorisation n°01-2023 (12/02/2023)
20230206 - MANDUEL - A - 018-2023  - Interdiction temporaire et partielle de stationnement - parking du Fort (14/02/2023)
20230206 - MANDUEL - A - 017-2023  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - rue de Provence (01/02 au 31/12/2023)
20230206 - MANDUEL - A - 016-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics Daumas - impasse des Lilas (9 au  11/02/2023)
20230206 - MANDUEL - A - 014-2023  - Règlementation temporaire du stationnement dans le cadre d'une festivité dite "les hivernales" - avenue Pierre Mendès France et chemin Bas (15/02 au 01/03/2023)
20230206 - MANDUEL - A - 013-2023  - Règlementation et organisation des manifestations taurines et traditionnelles de rues Hivernales 2023 , avenue Pierre Mendès France et chemin Bas (19 et 26/02/2023)
20230201 - MANDUEL - A - 012-2023  - Autorisation temporaire de circulation pour un déménagement, rue de Provence (17/02/2023)
20230131 - MANDUEL - A - 015-2023  - Autorisation temporaire de stationnement place Saint Genest (SARL DAMANT du 01/02 au 31/03/2023)
20230126 - MANDUEL - A - 009-2023  - Arrêté d'alignement - parcelles cadastrées AE n°862 et n°863
20230125 - MANDUEL - A - 011-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Bellegarde (30/01 au 15/02/2023)
20230124 - MANDUEL - A - 008-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix (16/02 au 02/03/2023)
20230124 - MANDUEL - A - 005-2023  - Autorisation temporaire de stationnement Place Saint Genest - food truck (01/01 au 31/12/2023)
20230120 - MANDUEL - A - 007-2023  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - allée de la Baude et rue Victor Hugo (06 au 10/02/2023)
20230120 - MANDUEL - A - 006-2023  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage et d'une benne sur la voie publique - Cours Jean Jaurès (23/01 au 31/03/2023)
20230117 - MANDUEL - A - 004-2023  - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de St-Gilles - Sogetrel (23/01 au 06/02/2023)
20230117 - MANDUEL - A - 003-2023  - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues de la Paix, Bigot, Jeanne d'Arc Prolongée, Austerlitz - Bouygues E&S (1er au 28/02/2023)
20230113 - MANDUEL - A - 002-2023  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Soirée SEP aide Gard - salle des Garrigues (12/02/2023)
20230113 - MANDUEL - A - 001-2023
 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Soirée SEP aide Gard - salle des Garrigues (08/01/2023)
20221230 - MANDUEL - A - 303-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Saint-Gilles - IMC TELECOM (04 au 14/01/23)
20221230 - MANDUEL - A - 302-2022  - Autorisation temporaire d’occupation du domaine publique, place St-Genest - Entreprise SELE (03/01 au 03/07/23)
20221230 - MANDUEL - A - 301-2022

 - Autorisation temporaire d’installation de bungalows sur la voie publique, place Etienne Borne - Entreprise SELE (03/01 au 03/07/23)

20222123 - MANDUEL - A - 300-2022  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - soirée RMI 30 - Salle des Garrigues (8/1/2023)
20221223 - MANDUEL - A - 299-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Société Bouygues E&S - rue de la Paix (4 au 31/01/2023)
20221223 - MANDUEL - A - 298-2022  - Autorisation temporaire de stationnement - Etablissement Français du Sang - cours Jean Jaurès (7/3, 13/6, 12/9, 5/12/23)
20221220 - MANDUEL - A - 286-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Victor Hugo (2 au 15/01/2023)
20221219 - MANDUEL - A - 297-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue de Saint Gilles (23/12/2022)
20221215 - MANDUEL - A - 294-2022  - Désignation des membres du comité social territorial représentant la collectivité
20221215 - MANDUEL - A - 293-2022
 - Délégation de fonctions et de signature à Madame Patricia SILVA, conseillère municipale
20221215 - MANDUEL - A - 292-2022
 - Délégation de fonctions et de signature à Madame Isabel ALCANIZ-LOPEZ 4ème adjointe
20221215 - MANDUEL - A - 291-2022  - Délégation de fonctions et de signature à Madame Marine PLA, 2ème adjointe
20221213 - MANDUEL - A - 296-2022 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Vergers (24/12/2022)
20221203 - MANDUEL - A - 295-2022  - Interdiction d'accès aux stades municipaux aux fins de tirer le feu d'artifice pour le marché de Noël (3-4/12/2022)
20221125 - MANDUEL - A - 285-2022  - Inderdiction temporaire de circulation et du stationnement à l'occasion du marché de Noël - place Saint Genest (2 au 5-12/2022)
20221125 - MANDUEL - A - 281-2022  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un marché de Noël sur le domaine public communal - comité des Fêtes (2 au 5/12/2022)
20221125 - MANDUEL - A - 262-2022  - Autorisation d'installation de tentes, sur le cours Jean Jaurès à l'occasion du marché de Noël 2022 du 1er au 05 décembre 2022
20221118 - MANDUEL - A - 283-2022  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Food truck belge attitude dans l'enceinte des arènes (18/11/22)
20221116 - MANDUEL - A - 282-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - 79 impasse des Lilas (24/11/22)
20221116 - MANDUEL - A - 280-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin Bas (08/11 au 09/12/22)
20221116 - MANDUEL - A - 279-2022  - Autorisation temporaire de stationnement d'un conteneur - 13 rue Jules Ferry (22 au 29/12/2022)
20221109 - MANDUEL - A - 273-2022  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - RMI 30 salle des arênes (18/11/2022)
20221108 - MANDUEL - A - 278-2022  - Interdiction temporaire de stationnement - place Bellecroix (08 au 15/11/2022)
20221103 - MANDUEL - A - 276-2022  - Interdiction temporaire de stationnement - place Bellecroix (04 au 07/11/2022)
20221031 - MANDUEL - A - 275-2022  - Autorisation temporaire d’occupation du domaine public à proximité du cimetière ; société AG PLANTES (29 AU 31/10/22)
20221031 - MANDUEL - A - 274-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Bellegarde (31/10 AU 18/11/22)
20221028 - MANDUEL - A - 272-2022  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Comité des fêtes - 14ème salon de Noël (2-4/12/22)
20221028 - MANDUEL - A - 271-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Clé des Champs (7 au 21/11/2022)
20221028 - MANDUEL - A - 267-2022  - Interdiction temporaire de stationnement - place Bellecroix (04/11/2022)
20221021 - MANDUEL - A - 266-2022  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école maternelle F. Fournier, rue de Saint Gilles (21/10/22)
20221021 - MANDUEL - A - 265-2022  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école F. Dolto, chemin du Bois de Rozier (21/10/22)
20221021 - MANDUEL - A - 264-2022  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école Dourieu, rue de la République (21/10/22)
20221021 - MANDUEL - A 263-2022  - Autorisation temporaire de déposer un stand de vente de gâteaux sur la voie publique - devant l'école primaire F. Fournier, rue de Saint Gilles (21/10/22)
20221025 - MANDUEL - A - 261-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement, route de Bellegarde (31/10 au 03/11/2022)
20221025 - MANDUEL - A - 260-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement, route de Bouillargues (02 au 18/11/2022)
20221018 - MANDUEL - A - 258-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement , rue Bigot (30/09 au 18/10/2022)
20221017 - MANDUEL - A - 257-2022  - Autorisation temporaire d'ouverture d'un débit de boissons pour "halloween" (29 et 30/10/2022)
20221013 - MANDUEL - A - 256-2022  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'une festivité "halloween" (29/10/2022)
20221012 - MANDUEL - A - 255-2022  - Autorisation temporaire de stationnement le long du fossé sud, 402 chemin de l’Abadie (24/10 AU 13/11/2022)
20221007 - MANDUEL - A - 254-2022  - Autorisation temporaire d'une aire de stockage sur le domaine public Société Bouygues - parking du dojo, chemin de Saint Paul (11/10/22 au 11/01/2023)
20221005 - MANDUEL - A - 253-2022  - Autorisation temporaire d’installer un échafaudage sur la voie publique – cours Jean Jaurès, rue de l’horloge (03/10 au 08/11/2022)
20221005 - MANDUEL - A - 252-2022  - Règlementation relative aux conditions d’organisation de la 17ème édition du cross du collège Via Domitia (21/10/2022)
20221004 - MANDUEL - A - 251-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Pierre Mendès-France angle rue des peupliers (n°12) et angle impasse des peupliers (06 au 14/10/2022)
20221004 - MANDUEL - A - 250-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la paix, rue Bigot, rue Alphonse Daudet (05 au 21/10/2022)
20221004 - MANDUEL - A - 249-2022  - Autorisation temporaire de stationnement sur diverses voies communales (05/10 au 05/11/2022)
20221004 - MANDUEL - A - 248-2022  - Autorisation temporaire de déposer un mini stand de vente de brioches devant l’école primaire François Fournier, rue de Saint Gilles (04/10/2022)
20220930 - MANDUEL - A - 247-2022 - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement chemin de Saint Paul, chemin de Saint Gilles, route de Bouillargues, rue Pasteur et chemin de Rodilhan (3/10 au 03/11/2022)
20220930 - MANDUEL - A - 246-2022 - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - impasse de la Grange aux Lierres
20220930 - MANDUEL - A - 245-2022  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - SARL RILO - Café du Progrès - cours Jean Jaurès
20220930 - MANDUEL - A - 244-2022  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Pizzeria Via Domitia cours Jean Jaurès (9/10/22)
20220930 - MANDUEL - A - 243-2022  - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise SIR - Chemin de Saint Paul (26/09 au 07/10/2022)
20220930 - MANDUEL - A - 239-2022  - réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Société 4M provence route - chemin de Saint Paul
20220930 - MANDUEL - A - 238-2022  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Fodd truck Belge attitude - parking du boulodrome (02/10/22)
20220930 - MANDUEL - A - 232-2022  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un vide grenier sur le domaine public (9/10/2022)
20220928 - MANDUEL - A - 242-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - CIRCET - rue de St-Gilles (01/10/2022)
20220927 - MANDUEL - A - 241-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics Daumas - chemin de Saint Paul (27-28/09/22)
20220927 - MANDUEL - A - 240-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics Daumas - chemin de Saint Paul (19/9 au 14/10/22)
20220923 - MANDUEL - A - 237-2022  - Autorisation temporaire d'installer un périmètre de sécurisation de chantier sur la voie publique - Place de la Mairie (30/9 au 15/12/22)
20220923 - MANDUEL - A - 236-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Société Bouygues E&S - rue de la Paix (3/10/22 au 03/01/23)
20220923 - MANDUEL - A - 235-2022  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique rue Henri IV (19/9 au 19/10/22)
20220923 - MANDUEL - A - 234-2022  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique Place Bellecroix (27-28/9/22)
20220923 - MANDUEL - A - 233-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue des Vergers (03/10/22)
20220923 - MANDUEL - A - 231-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics Daumas - chemin de Saint Paul (19/9 au 23/09/22)
20220920 - MANDUEL - A - 224-2022  - Location gérance de l'autorisation de stationnement de taxi n°01
20220920 - MANDUEL - A - 223-2022  - Cession de l'autorisation de stationnement de taxi n°01
20220915 - MANDUEL - A - 229-2022  - Interdiction temporaire de stationnement - Place de la Mairie - place Saint Genest (16/09/2022)
20220915 - MANDUEL - A - 228-2022  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - rue Henri IV
20220915 - MANDUEL - A - 227-2022  - Interdiction temporaire de la circulation et du stationnement - rue Pasteur
20220915 - MANDUEL - A - 226-2022  - Interdiction temporaire et partielle de stationnement - rue Victor Hugo
20220915 - MANDUEL - A -225-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Bouillargues - chemin de Saint Paul
20220913 - MANDUEL - A - 186-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - entreprise SIR - chemin de Saint Paul (9 au 26/09/2022)
20220912 - MANDUEL - A - 221-2022  - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaires - Comité des fêtes (09/10/2022)
20220912 - MANDUEL - A - 220-2022  - Autorisation temporaire de stationnement sur diverses voies communales (20 au 23/09/2022)
20220912 - MANDUEL - A - 219-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ure de St-Gilles (21/09/2022)
20220912 - MANDUEL - A - 218-2022  - Règlementation relative aux conditions d'organisation d'un vide-grenier (09/10/2022)
20220909 - MANDUEL - A - 217-2022  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - cours Jean Jaurès - rue de l'Horloge (28-29/09/2022)
20220909 - MANDUEL - A - 216-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Chemin du Bois de Roziers entreprise Dorocq ((12/09 au 08/10/2022)
20220908 - MANDUEL - AA - 06-2022  - Avis d'affichage conseil municipal du 14 septembre 2022
20220907 - MANDUEL - A - 215-2022  - Autorisation temporaire de stationnement place Saint-Genest
20220906 - MANDUEL - A - 214-2022  - Autorisation temporaire de stationnement parking du dojo rue Jeanne d'Arc Prolongée (12 septembre 2022)
20220902 - MANDUEL - A - 213-2022  - Interdiction temporaire de stationnement - Place de la Mairie (3 septembre 2022)
20220902 - MANDUEL - A -212-2022  - Autorisation temporaire de stationnement rue des Castors (16 septembre 2022)
20220902 - MANDUEL - D - 026-2022  - Marché public - Assurances groupement commune et CCAS - Mise à jour du la cotisation responsabilité civile 2021
20220826 - MANDUEL - A - 211-2022  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Via Domitia  -  fête votive 2022
20220826 - MANDUEL - A -210-2022  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Le Django - fête votive 2022
20220826 - MANDUEL - A - 209-2022 - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - SARL RILO - Bar le Progrès - fête votive 2022
20220824 - MANDUEL - A - 207-2022  - Interdiction temporaire de stationnement - rue Pasteur (23 et 24 août 2022)
20220822 - MANDUEL - A - 208-2022  - Fermeture de l'aire de jeux du Parc de la République
20220819 - MANDUEL - A - 206-2022  - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - installation de mobilier de type scènes
20220819 - MANDUEL - A - 205-2022  - Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation - fête votive
20220819 - MANDUEL - A - 204-2022  - Règlementation des heures de clôture et animations musicales - fête votive
20220819 - MANDUEL - A - 203-2022  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Restaurant Le Nicolo - fête votive
20220819 - MANDUEL - A - 202-2022  - Autorisation temporaire d'occupation du domaine public - SAS CATEHU - Bar l'Estocade - fête votive
20220819 - MANDUEL - A - 187-2022  - Interdiction temporaire de l'usage des contenants en verre applicable aux débits de boissons, restaurants, marchands ambulants et associations - fête votive
20220819 - MANDUEL - A - 183-2022  - Autorisation d'un tir de feu d'artifices - Stade municipal Guy Secondi - fête votive
20220819 - MANDUEL - A - 189-2022  - Autorisation temporaire d'installer un échafaudage sur la voie publique - cours Jean Jaurès - rue de l'Horloge
20220818 - MANDUEL - A - 200-2022  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déchargement - cours Jean Jaurès du 3 au 4 septembre 2022
20220818 - MANDUEL - A - 199-2022 - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement - rue Victor Hugo
20220818 - MANDUEL - A - 198-2022  - Autorisation d'installation de métier de type "pêche aux canards" sur la place de la mairie entre le 26 et 29 août 2022 - fête votive
20220818 - MANDUEL - A -197-2022  - Autorisation d'installation de métier "Manège pour enfant - OVNI 2000 sur le cours Jean Jaurès entre le 26 et le 29 août 2022 - fête votive
20220818 - MANDUEL - A - 196-2022  - Autorisation d'installation de métier "stand de tir" sur la place de la mairie entre le 26 et le 29 août 2022 - fête votive
20220818 - MANDUEL - A - 195-2022  - Autorisation d'installation de métier "animation enfants et stand alimentation" sur le cours Jean Jaurès entre le 26 et le 29 août 2022 - fête votive
20220818 - MANDUEL - A - 194-2022 - Autorisation d'installation de métier "jeux de cascade" sur le cours Jean Jaurès entre le 26 et le 29 août 2022 - fête votive
20220818 - MANDUEL - A - 193-2022  - Autorisation d'installation d'un métier "autos tamponneuse pour enfants" sur la place Saint Genest entre le 26 et le 29 août 2022 - fête votive
20220818 - MANDUEL - A - 192-2022  - Autorisation d'installation d'une confiserie sur le cours Jean Jaurès entre le 26 et le 29 août 2022 - fête votive
20220818 - MANDUEL - A - 191-2022 - Autorisation d'installation de métiers type "loterie monaco" sur le cours Jean Jaurès entre le 26 et le 29 août 2022 - fête votive
20220818 - MANDUEL - A - 190-2022  - Règlementation de l'accès du centre ville fête votive
20220818 - MANDUEL - A - 188-2022  - Autorisation d'installer une confiserie sur le cours Jean Jaurès entre le 26 et le 29 aoûit 2022 - fête votive
20220804 - MANDUEL - A - 182-2022  - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - cours Jean Jaurès et place Bellecroix (26 au 30/08/22)
20220804 - MANDUEL - A - 181-2022  - Interdiction de l'usage des feux d'artifice et pétards - Fête votive 2022 (26 au 29/08/22)
20220804 - MANDUEL - A - 180-2022  - Réglementation des animations musicales - Fête votive 2022 (26 au 29/08/22)
20220804 - MANDUEL - A - 179-2022  - Réglementation et organisation des manifestations taurines - Fête votive 2022 (26 au 29/08/22)
20220804 - MANDUEL - A - 178-2022  - Autorisation temporaire de la circulation et du stationnement (19 au 30/08/22)
20220726 - MANDUEL - A - 177-2022  - Autorisation temporaire de stationnement - place St-Genest (24/08/22)
20220726 - MANDUEL - A - 176-2022  - Autorisation temporaire de stationnement - rue Jeanne d'Arc (29/08/22)
20220726 - MANDUEL - A - 175-2022  - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue d'Austerlitz, rue V. Hugo (25 au 29/07/22)
20220725 - MANDUEL - A - 174-2022  - Autorisation temporaire de stationnement - rue des castors (22 au 26/08/22)
20220725 - MANDUEL - A - 173-2022  - Autorisation d’ouverture de débits de boissons temporaire – fête votive 2022 (26 au 29/08/22)
20220725 - MANDUEL - A - 172-2022  - Organisation de manifestations taurines - fête votive 2022 (26 au 29/08/22)
20220725 - MANDUEL - A - 171-2022  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement – Place du mail (25 au 26/08/22)
20220725 - MANDUEL - A - 170-2022  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement – cours Jean Jaurès (30/07/22)
20220725 - MANDUEL - A - 169-2022  - Autorisation temporaire d’installer un échafaudage sur la voie publique – rue Pasteur (25/07 au 05/08/22)
20220725 - MANDUEL - A - 168-2022  - Autorisation temporaire d’installer un échafaudage sur la voie publique – cours Jean Jaurès (27/07 au 24/08/222)
20220721 - MANDUEL - A - 167-2022  - Organisation de la manifestation dite des Aubades - fête votive 2022 (du 22 au 25/08/22)
20220713 - MANDUEL - A - 166-2022  - Interdiction temporaire et partielle de stationnement - Impasse des Peupliers (15/07/22)
20220713 - MANDUEL - A - 165-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue de Saint Gilles (26-31/08/22)
20220713 - MANDUEL - A - 164-2022  -  Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - chemin de Saint Paul (11-07 au 11/10/22)
20220708 - MANDUEL - A - 162-2022  - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Travaux publics Daumas - impasse Jeanne d'Arc (15/7 au 15/9/22)
20220708 - MANDUEL - A - 161-2022
 - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Société SADE - rue d'Austerlitz, rue Bigot et rue de la Paix
(du 25/04 au 30/09/22)
20220708 - MANDUEL - D - 024-2022  - Marché de prestations de services - Entretien des espaces verts - Lot 2 - Avenant 2
20220701 - MANDUEL - A - 160-2022  - Autorisation temporaire de stationnement pour un déménagement – rue des Grenadiers
20220701 - MANDUEL - A - 159-2022  - Organisation toros-piscine - association « Comité des fêtes de Manduel »
   
   

 

Mairie de Manduel